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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier
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A. MOROSO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A. MOROSO
ETS J Fournier, SARL

Numéro de dépôt :
3314673
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2024
A. MOROSO de ETS J Fournier

Présentation de la marque A. MOROSO

Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. MOROSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier domicilié(e) 9 rue cruche d'or - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 425 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J Fournier, M. Fournier Michel domicilié(e) 9 rue cruche d'or - 87000 - LIMOGES - France.

La marque A. MOROSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A. MOROSO arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.

ETS J Fournier a également déposé les autres marques suivantes : MINI MOI , YANN.BOLLIGEN , MINI.MOI , Simon Fournier PARIS , SIMON FOURNIER , PARATONNERRE


ETS J Fournier, SARL - 9 rue cruche d'or - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 300425907


ETS J Fournier, M. Fournier Michel - 9 rue cruche d'or - 87000 - LIMOGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 29 octobre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°633816 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566783 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-09-05

– vêtements, chaussures et articles chaussants. – cuir et imitations du cuir malles et valises. – jeux, jouets, articles de gymnastique à l'exception des tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].